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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA
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SCENTUAL SCENTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCENTUAL SCENTS
LABORATOIRES SIPA, société anonyme

Numéro de dépôt :
93496939
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2013

Présentation de la marque SCENTUAL SCENTS

Déposée le 16 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCENTUAL SCENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA domicilié(e) 6 Rond Point des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2250871) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 784 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2250871) - 75009 - France.

La marque SCENTUAL SCENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCENTUAL SCENTS est expirée depuis le 10 octobre 2013.

LABORATOIRES SIPA a également déposé les autres marques suivantes : POM'CANNELLE , SEGA-SUN , ACTION HENNE , SCENTUAL SCENTS , SENTEUR D'ENCENS , SANTUAL SCENTS , SCENTUAL SCENTS , UN JARDIN EN PLUS , SCENTED GARDEN


LABORATOIRES SIPA, société anonyme - 6 Rond Point des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2250871) - 75008 - France - SIREN 323784157


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2250871) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 22 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435484 - Publication au BOPI 2006-06-22

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2003 n°2250871 - Publication au BOPI 2003-10-10

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Savons; parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, produits capillaires, shampoings